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Marques déposées par SICA FONCALIEU (Société d'Intérêts collectifs Agricoles) Domaine de Corneille
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LE BAROULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAROULET
SICA FONCALIEU (Société d'Intérêts collectifs Agricoles) Domaine de Corneille

Numéro de dépôt :
1309069
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995

Présentation de la marque LE BAROULET

Déposée le 13 mai 1985 par SICA FONCALIEU (Société d'Intérêts collectifs Agricoles) Domaine de Corneille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BAROULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA FONCALIEU (Société d'Intérêts collectifs Agricoles) Domaine de Corneille domicilié(e) 11290 ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque LE BAROULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 33


SICA FONCALIEU (Société d'Intérêts collectifs Agricoles) Domaine de Corneille - 11290 ARZENS - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159500 - Publication au BOPI 1993-06-14

Vins et emballages pour vin

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.