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Marques déposées par SICA ESTEL
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ESTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTEL
SICA ESTEL

Numéro de dépôt :
1404407
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
07/03/1996
ESTEL de SICA ESTEL

Présentation de la marque ESTEL

Déposée le 7 mars 1986 par SICA ESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ESTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA ESTEL, domicilié(e) Avenue Fernand Bélondrade, 82008 MONTAUBAN CEDEX. - France.

La marque ESTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404407.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTEL est expirée depuis le 7 mars 1996.

SICA ESTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEL'AN , FLORMAIGRE , FLORDAM , CREMONT


SICA ESTEL - Avenue Fernand Bélondrade, 82008 MONTAUBAN CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

- Publication au BOPI

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172380 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172379 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164595 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164594 - Publication au BOPI 1993-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.