Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E ELEVAGE
Numéro de dépôt :
1482362
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
05/08/1998
Présentation de la marque E ELEVAGE
Déposée le 5 août 1988 par la société SICA EST ELEVAGE (SICA sous forme de Société Coopérative Anonyme à personnel et capital variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « E ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque E ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482362.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ELEVAGE est expirée depuis le 5 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04