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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICA EDELWEISS
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ARTEMIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
SICA EDELWEISS, SAS

Numéro de dépôt :
3716160
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARTEMIS de SICA EDELWEISS

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée par voie électronique le 25 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICA EDELWEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEMIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICA EDELWEISS domicilié(e) BAT C MARCHE GARE ROUTE DE VELLERON 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 652 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA EDELWEISS domicilié(e) BAT C MARCHE GARE ROUTE DE VELLERON 84200 CARPENTRAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICA EDELWEISS, SAS - BAT C MARCHE GARE ROUTE DE VELLERON 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 390652410


SICA EDELWEISS - BAT C MARCHE GARE ROUTE DE VELLERON 84200 CARPENTRAS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539239 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Fruits et légumes frais.