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Marques déposées par la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS
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HAUTISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTISSE
SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole du Vignoble Auxerrois

Numéro de dépôt :
1596305
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque HAUTISSE

Déposée le 8 juin 1990 par la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS domicilié(e) Caves de Bailly, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque HAUTISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTISSE est expirée depuis le 8 juin 2000.

SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS a également déposé les autres marques suivantes : BAILLY-LAPIERRE , BL. Bailly-Lapierre , FREDERISE , MEURGIS


SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, Société Civile Coopérative d'Intérêt Collectif Agricole du Vignoble Auxerrois - Caves de Bailly, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)