Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BL. Bailly-Lapierre
SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, société coopérative d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3019886
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2010
BL. Bailly-Lapierre de SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS

Présentation de la marque BL. Bailly-Lapierre

Déposée le 7 avril 2000 par la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BL. Bailly-Lapierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS domicilié(e) 3, quai de l'Yonne, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BL. Bailly-Lapierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BL. Bailly-Lapierre est expirée depuis le 7 avril 2010.

SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS a également déposé les autres marques suivantes : BAILLY-LAPIERRE , FREDERISE , HAUTISSE , MEURGIS


SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, société coopérative d'intérêt collectif agricole - 3, quai de l'Yonne, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506242 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Crémants de Bourgogne.