Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS
/
BAILLY-LAPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAILLY-LAPIERRE
SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, société coopérative d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3012247
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque BAILLY-LAPIERRE

Déposée le 7 mars 2000 par la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAILLY-LAPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS domicilié(e) 3, quai de l'Yonne, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque BAILLY-LAPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAILLY-LAPIERRE est expirée depuis le 7 mars 2010.

SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS a également déposé les autres marques suivantes : BL. Bailly-Lapierre , FREDERISE , HAUTISSE , MEURGIS


SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS, société coopérative d'intérêt collectif agricole - 3, quai de l'Yonne, 89530 ST BRIS LE VINEUX - France


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°506242 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, crémants de Bourgogne.