Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCELLE
SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS CAVES DE BAILLY

Numéro de dépôt :
16612
Date de dépôt :
30/06/1982
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
30/06/1992

Présentation de la marque PRINCELLE

Déposée le 30 juin 1982 par SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS CAVES DE BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « PRINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS CAVES DE BAILLY domicilié(e) 89530 SAINT BRIS LE VINEUX (Société d'Intérêt Collectif Agricole). - France.

La marque PRINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCELLE est expirée depuis le 30 juin 1992.


SICA DU VIGNOBLE AUXERROIS CAVES DE BAILLY - 89530 SAINT BRIS LE VINEUX (Société d'Intérêt Collectif Agricole). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Vin mousseux de qualité élaboré par la méthode champenoise.