Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SICA DOMAINES Michel BERNARD
/
VALBAN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VALBAN
SICA DOMAINES Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1659293
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VALBAN

Déposée le 22 avril 1991 par SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALBAN »

Le déposant est SICA DOMAINES Michel BERNARD, domicilié(e) route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD - route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Inscription le 10 mai 1993 - RENONCIATION TOTALE n°158464 - Publication au BOPI 1993-05-10

Vins AOC rouge, rosé, blanc Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant le label domaine ou château accordé par l'INAO ou non. Vins de consommation courante VCC et vins de pays sans délimitation de région, rouge rosé, blanc