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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
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TOUR DES ANGES
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TOUR DES ANGES
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98719032
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TOUR DES ANGES

Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR DES ANGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA DOMAINES Michel BERNARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA DOMAINES Michel BERNARD - France


Inscription le 3 août 1998 - Retrait total n°259608 - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-08-03

Vins AOC, sans délimitation de région rouge, rosé, blanc possédant ou non le label domaine ou château accordé par l'INAO, vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de région, rouge, rosé ou blanc.