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Marques déposées par SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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SAUVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVAN
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
1611782
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2000

Présentation de la marque SAUVAN

Déposée le 22 août 1990 par SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAUVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES MICHEL BERNARD, domicilié(e) Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque SAUVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVAN est expirée depuis le 22 août 2000.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vins AOC rouge, rosé, blanc, Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant le label domaine ou château accordé par l'INAO ou non. Vins de consommation courante VCC et vins de pays sans délimitation de région, rouge, rosé blanc