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Marques déposées par SICA DOMAINES Michel BERNARD
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PEIREROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEIREROUSSE
SICA DOMAINES Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1659288
Date de dépôt :
22/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2001

Présentation de la marque PEIREROUSSE

Déposée le 22 avril 1991 par SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEIREROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES Michel BERNARD, domicilié(e) route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque PEIREROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEIREROUSSE est expirée depuis le 22 avril 2001.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD - route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins AOC rouge, rosé, blanc Côtes du Rhône septentrionales, régionales, méridionales, génériques, villages, possédant le label domaine ou château accordé par l'INAO ou non. Vins de consommation courante VCC et vins de pays sans délimitation de région, rouge rosé, blanc