Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BERNARD L'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
1651510
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2000
MICHEL BERNARD L\'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE de SICA DOMAINES MICHEL BERNARD

Présentation de la marque MICHEL BERNARD L'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE

Déposée le 22 août 1990 par SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL BERNARD L'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES MICHEL BERNARD, domicilié(e) Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque MICHEL BERNARD L'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BERNARD L'ETENDARD DES GRANDS COTES-DU-RHONE est expirée depuis le 22 août 2000.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Bois pour le modelage Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, catactères d'imprimerie, clichés Publicité, Affaires Education et divertissements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.