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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
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MICHEL BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL BERNARD
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98741728
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque MICHEL BERNARD

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA DOMAINES Michel BERNARD - France.

La marque MICHEL BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL BERNARD est expirée depuis le 10 juillet 2008.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA DOMAINES Michel BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vins AOC, sans délimination de région rouge, rosé, blanc possédant ou non le label domaine ou château accordé par l'INAO, vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimination de région, rouge, rosé ou blanc.