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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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MEDITEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDITEO
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95578861
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque MEDITEO

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDITEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) La Serrière-Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MEDITEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDITEO est expirée depuis le 4 juillet 2005.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière-Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins; extraits alcooliques