Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SICA DOMAINES Michel BERNARD
/
MB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MB
SICA DOMAINES Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1724907
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2001
MB de SICA DOMAINES Michel BERNARD

Présentation de la marque MB

Déposée le 23 mai 1991 par SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES Michel BERNARD, domicilié(e) La Serrière quartier Sommelongue Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

La marque MB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MB est expirée depuis le 23 mai 2001.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD - La Serrière quartier Sommelongue Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Vin doux naturel bénéficiant de l'appellation d'origine " BEAUMES DE VENISE "