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Marques déposées par la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
92421600
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1992 par la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) LA SERRIERE - ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA DOMAINES MICHEL BERNARD Monsieur Michel BERNARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421600.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2002.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD - LA SERRIERE - ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD Monsieur Michel BERNARD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Vins AOC Rouge, Rosé, Blanc, possédant le label Domaine ou Château, ou non, accordé par l'I.N.A.O