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Marques déposées par SICA DOMAINES Michel BERNARD
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LI VIEIO PEIRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LI VIEIO PEIRO
SICA DOMAINES Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1654406
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque LI VIEIO PEIRO

Déposée le 29 mars 1991 par SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LI VIEIO PEIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES Michel BERNARD, domicilié(e) Domaine de la Serrière, 84100 ORANGE - France.

La marque LI VIEIO PEIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LI VIEIO PEIRO est expirée depuis le 29 mars 2001.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD - Domaine de la Serrière, 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Vins AOC, sans délimitation de région rouge rosé, blanc possédant ou non le label DOMAINE ou CHATEAU accordé par l'INAO Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de région rouge, rosé ou blanc