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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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LES SEPT PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEPT PAPES
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717228
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque LES SEPT PAPES

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES SEPT PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) La Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque LES SEPT PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT PAPES est expirée depuis le 10 février 2008.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Vin d'appellation d'origine ; eau de vie d'appellation d'origine.