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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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LE FORT DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORT DES PAPES
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97682429
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2007

Présentation de la marque LE FORT DES PAPES

Déposée le 13 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FORT DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) La Serrière - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE FORT DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORT DES PAPES est expirée depuis le 13 juin 2007.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vin d'appellation d'origine; eau de vie d'appellation d'origine