LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD
Présentation de la marque LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD
Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD est expirée depuis le 7 octobre 2009.
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299746 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination n°343216 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46