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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA Domaines Michel Bernard
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LA VILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLA
SICA Domaines Michel Bernard (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98748532
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2008

Présentation de la marque LA VILLA

Déposée le 3 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA Domaines Michel Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA Domaines Michel Bernard domicilié(e) Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA Domaines Michel Bernard - France.

La marque LA VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA est expirée depuis le 3 septembre 2008.

SICA Domaines Michel Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA Domaines Michel Bernard (Société Anonyme) - Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA Domaines Michel Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411207 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 20 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411208 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 20 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411209 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vins AOC.