LA VIEILLE CLOCHE
Présentation de la marque LA VIEILLE CLOCHE
Déposée le 29 mai 1992 par la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA VIEILLE CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VIEILLE CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421601.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIEILLE CLOCHE est expirée depuis le 29 mai 2002.
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23