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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
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LA PÉGOULADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PÉGOULADE
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98735167
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque LA PÉGOULADE

Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PÉGOULADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) La Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LA PÉGOULADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PÉGOULADE est expirée depuis le 3 juin 2008.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière, Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vin d'appellation d'origine ; eau de vie d'appellation d'origine.