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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
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la CHATELOYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

la CHATELOYE
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1387721
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque la CHATELOYE

Déposée le 20 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « la CHATELOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2068900) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2068900) - France.

La marque la CHATELOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la CHATELOYE est expirée depuis le 20 mai 2006.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2068900) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2068900) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1996 n°2068900 - Publication au BOPI 1996-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

VINS AOC, rouge, rosé, blanc, Côtes du Rhône sepentrionales, régionales, méridionales génériques, villages, possédant ou non le label domaine ou château accordé par l'INAO. Vins de consommation courante (VCC) ou vins de pays, sans délimitation de régions rouge rosé ou blanc.