Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
/
L'ERMITAGE ST LAURENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ERMITAGE ST LAURENT
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96636265
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ERMITAGE ST LAURENT

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ERMITAGE ST LAURENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) La Serrière - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière - Route de Sérignan, 84100 ORANGE - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété industrielle - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285573 - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1999-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins; extraits alcooliques