Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD
/
GUERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUERINE
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD

Numéro de dépôt :
92421598
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2002

Présentation de la marque GUERINE

Déposée le 29 mai 1992 par la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société SICA DOMAINES MICHEL BERNARD domicilié(e) LA SERRIERE - ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA DOMAINES MICHEL BERNARD Monsieur Michel BERNARD - France.

La marque GUERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUERINE est expirée depuis le 29 mai 2002.

SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD - LA SERRIERE - ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA DOMAINES MICHEL BERNARD Monsieur Michel BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Vins AOC Rouge, Rosé, Blanc, possédant le label Domaine ou Château, ou non, accordé par l'INAO Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de région rouge, rosé, blanc