Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GASTRONOMIE 1989
Numéro de dépôt :
1651509
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2000
Présentation de la marque GASTRONOMIE 1989
Déposée le 22 août 1990 par SICA DOMAINES MICHEL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTRONOMIE 1989 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GASTRONOMIE 1989 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE 1989 est expirée depuis le 22 août 2000.
SICA DOMAINES MICHEL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35