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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
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CUVEE DES PRELATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PRELATS
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98719033
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque CUVEE DES PRELATS

Déposée le 16 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES PRELATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 270 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA DOMAINES Michel BERNARD - France.

La marque CUVEE DES PRELATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES PRELATS est expirée depuis le 16 février 2008.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - Route de Sérignan, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE - France - SIREN 315270504


SICA DOMAINES Michel BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vins AOC, sans délimitation de région rouge, rosé, blanc possédant ou non le label domaine ou château accordé par l'INAO, vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de région, rouge, rosé ou blanc.