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Marques déposées par SICA DOMAINES Michel BERNARD
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Comte ENGILBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Comte ENGILBERT
SICA DOMAINES Michel BERNARD

Numéro de dépôt :
1386681
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2006

Présentation de la marque Comte ENGILBERT

Déposée le 24 février 1986 par SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Comte ENGILBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DOMAINES Michel BERNARD, domicilié(e) La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063670) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2063670) - France.

La marque Comte ENGILBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Comte ENGILBERT est expirée depuis le 24 février 2006.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , MICHEL BERNARD , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD - La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063670) - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2063670) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1996 n°2063670 - Publication au BOPI 1996-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

VINS AOC rouge, rosé, blanc, côtes du rhône septentrionales, méridionales, génériques, villages, possédant ou non le label domaine ou Château accordé par l'INAO. Vins de consommation courante (VCC) et vins de pays sans délimitation de région, rouge rosé ou blanc.