Présentation de la marque ARISTOCRATIE DES COTES DU RHONE
Déposée le 20 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARISTOCRATIE DES COTES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2068899) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2068899) - France.
La marque ARISTOCRATIE DES COTES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2068899) - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2068899) - France
Renouvellement sans limitation le 17 mai 1996 n°2068899 - Publication au BOPI 1996-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21
Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12
Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01
Bois pour le modelage.Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papéterie;adhésifs (matières collantes) pour la papèterie;matériel pour les artistes;articles de bureau;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité;affaires. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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