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Marques déposées par la société SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES
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TRESORD'AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORD'AUTOMNE
SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES

Numéro de dépôt :
3250974
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
TRESORD\'AUTOMNE de SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES

Présentation de la marque TRESORD'AUTOMNE

Déposée le 9 octobre 2003 par la société SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORD'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES domicilié(e) 11240 ALAIGNE - 11240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 529 892 .

La marque TRESORD'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORD'AUTOMNE est expirée depuis le 9 octobre 2013.


SICA DOMAINE EXPERIMENTAL VITICOLE DE CAZES - 11240 ALAIGNE - 11240 - France - SIREN 439529892



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.