DOMAINE DE LA CROZETTE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROZETTE
Déposée le 13 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA DOMAINE DE LA CROZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-13 du 28 mars 2008.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CROZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3556458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CROZETTE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675912 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-03-19