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Marques déposées par SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY
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O'QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'QUERCY
SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY

Numéro de dépôt :
1569226
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1997
O\'QUERCY de SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY

Présentation de la marque O'QUERCY

Déposée le 21 septembre 1987 par SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O'QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY, domicilié(e) Frayssinhes, 46400 SAINT CERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA - France.

La marque O'QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'QUERCY est expirée depuis le 21 septembre 1997.


SICA DES PRODUCTEURS DU HAUT QUERCY - Frayssinhes, 46400 SAINT CERE - France


Société Marques Inter Services SARL. Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Viande, poissons, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines non comprs dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.