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Marques déposées par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA
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LA RABELAISIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RABELAISIE
SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA)

Numéro de dépôt :
94539989
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2004

Présentation de la marque LA RABELAISIE

Déposée le 6 octobre 1994 par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RABELAISIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA domicilié(e) Siège social: "Les Aubuis", St. Louans, 37500 CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 403 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues BRILLANT Directeur SICAVIRA - France.

La marque LA RABELAISIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RABELAISIE est expirée depuis le 6 octobre 2004.

SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA a également déposé les autres marques suivantes : LE FUTREAU , LE VIN DE SOIF


SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (SICAVIRA) - Siège social: "Les Aubuis", St. Louans, 37500 CHINON - France - SIREN 352403968


M. Hugues BRILLANT Directeur SICAVIRA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de table, vins de qualité supérieure

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.