Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE D'ARC
SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS - SICAVIRA

Numéro de dépôt :
1603627
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/06/2000

Présentation de la marque JEANNE D'ARC

Déposée le 27 juin 1990 par SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS - SICAVIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « JEANNE D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS - SICAVIRA, domicilié(e) "Les Aubuis", 37500 SAINT LOUANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues BRILLANT - France.

La marque JEANNE D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE D'ARC est expirée depuis le 27 juin 2000.

SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS - SICAVIRA a également déposé les autres marques suivantes : LES AUBUIS


SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS - SICAVIRA - "Les Aubuis", 37500 SAINT LOUANS - France


Monsieur Hugues BRILLANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

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