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Marques déposées par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A
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Le Futreau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Futreau
SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
3894464
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
Le Futreau de SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A

Présentation de la marque Le Futreau

Déposée le 3 février 2012 par la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Futreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A domicilié(e) Les Aubuis - 37500 - CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 403 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNOT Jean-Michel domicilié(e) 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France.

La marque Le Futreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Futreau est expirée depuis le 3 février 2022.


SICA DES CAVES DES VINS DE RABELAIS (S.I.C.A.) - Les Aubuis - 37500 - CHINON - France - SIREN 352403968


M. MIGNOT Jean-Michel - 10 Boulevard de la République - 49380 - THOUARCE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.