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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT
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VELO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELO
SICA S.A. DELTAVIT, Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3255171
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
VELO de SICA DELTAVIT

Présentation de la marque VELO

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France.

La marque VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO est expirée depuis le 27 octobre 2013.

SICA DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : LACTA MAX , VELOPLUS , DELTACHELOL , DELTAPASS A D3 E , PRINTALYX , VALORUMEN , DELTACID , FORTIMAX , BOOSTYX , CLARIO 5


SICA S.A. DELTAVIT, Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France


Inscription le 2 novembre 2004 - retrait partiel n°402218 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 28 février 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408348 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; désinfectants à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage vétérinaire, à l'exclusion de tout produit vétérinaire ou tout produit à usage vétérinaire destiné au traitement de maladies et de troubles gastro-intestinaux. Suppléments nutritionnels pour les animaux ; aliments pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.