Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT
/
DELTACHELOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTACHELOL
SICA SA DELTAVIT

Numéro de dépôt :
93460161
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013

Présentation de la marque DELTACHELOL

Déposée le 17 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTACHELOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT domicilié(e) Parc d'activites du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238905) - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238905) - 35150 - France.

La marque DELTACHELOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTACHELOL est expirée depuis le 14 mars 2013.

SICA DELTAVIT a également déposé les autres marques suivantes : LACTA MAX , VELOPLUS , DELTAPASS A D3 E , PRINTALYX , VELO , VALORUMEN , DELTACID , FORTIMAX , BOOSTYX , CLARIO 5


SICA SA DELTAVIT - Parc d'activites du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238905) - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE (dossier no 2238905) - 35150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2238905 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343407 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits nutritionnels pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.