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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole
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SUPERCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERCAL
SICA S.A. DELTAVIT Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3240094
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2013
SUPERCAL de SICA DELTAVIT coopérative d\'intérêt collectif agricole

Présentation de la marque SUPERCAL

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPERCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France.

La marque SUPERCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERCAL est expirée depuis le 30 juillet 2013.

SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : HERBOMIX , DINDOFLASH , MINEPORC , MINOBRID - PORC , BOLI DELTA , MINEVO. S , HEPATOLIGO , DELTORAL , EPIFLASH , A.V.T. SOLUBLE


SICA S.A. DELTAVIT Société anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole - Parc d'activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France - SIREN 313296550


SICA S.A. DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - Parc d'Activités du Bois de Teillay,35150 JANZE - 35150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits nutritionnels destinés aux porcs. A usage vétérinaire.