Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole
/
DELTORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELTORAL
SICA SA DELTAVIT Société Anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
1703124
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011

Présentation de la marque DELTORAL

Déposée le 31 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE (dossier no 2205761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 296 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA SA DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN domicilié(e) (dossier no 2205761) - France.

La marque DELTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTORAL est expirée depuis le 31 octobre 2011.

SICA DELTAVIT coopérative d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : HERBOMIX , DINDOFLASH , MINEPORC , MINOBRID - PORC , BOLI DELTA , MINEVO. S , HEPATOLIGO , EPIFLASH , A.V.T. SOLUBLE , ACIDOLAC


SICA SA DELTAVIT Société Anonyme coopérative d'intérêt collectif agricole - Parc d'activités du Bois de Teillay, 35150 JANZE (dossier no 2205761) - France - SIREN 313296550


SICA SA DELTAVIT Monsieur Jean-Jacques BLAIN - (dossier no 2205761) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 26 novembre 2001 - Changement d'adresse n°335603 - Publication au BOPI 2001-11-26

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2001 n°2205761 - Publication au BOPI 2001-09-03

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549961 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produit nutritionnel pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.