Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES
/
ROYAL NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NORMAND
SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES

Numéro de dépôt :
1062004
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Melun

Présentation de la marque ROYAL NORMAND

Déposée le 2 mars 1977 par SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Melun), la marque française « ROYAL NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES domicilié(e) 36, route Nationale - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France.

La marque ROYAL NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL NORMAND est expirée depuis le 2 mars 1987.

SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL PYRENEES , FRANSEM , ROYAL LIMOUSIN , VERNEUIL GRANDES CULTURES VGC , VERNEUIL PRODUCTION , COMPOSITION POUR PRAIRIES ROYAL AUXOIS , SOLGRAIN , VERNEUIL SEMENCES , ROYAL JURA , VERNEUIL RECHERCHE


SICA DE PRODUCTEURS DE SEMENCES DE SELECTION VILMORIN GRANDES CULTURES - 36, route Nationale - 77159 CHAUMES-EN-BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.