Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VINEMO
Numéro de dépôt :
1741625
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998
Présentation de la marque VINEMO
Déposée le 17 mars 1988 par SICA DE DIFFUSION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VINEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEMO est expirée depuis le 17 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02