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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT
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VICOMTE CHARLES DE BREMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICOMTE CHARLES DE BREMONT
SICA CHAIS DU PREVOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1532725
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2009

Présentation de la marque VICOMTE CHARLES DE BREMONT

Déposée le 22 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICOMTE CHARLES DE BREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT domicilié(e) Trotte Chèvre, 33670 CREON (dossier no 2142339) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 001 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique domicilié(e) (dossier no 2142339) - France.

La marque VICOMTE CHARLES DE BREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICOMTE CHARLES DE BREMONT est expirée depuis le 22 mai 2009.

SICA CHAIS DU PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MER , LE PREVOT DE CREON


SICA CHAIS DU PREVOT, Société à Responsabilité Limitée - Trotte Chèvre, 33670 CREON (dossier no 2142339) - France - SIREN 317001493


Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique - (dossier no 2142339) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142339 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Boissons alcooliques, à l'exception des bières