Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PREVOT DE CREON
SICA CHAIS DU PREVOT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1739280
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/1999

Présentation de la marque LE PREVOT DE CREON

Déposée le 5 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PREVOT DE CREON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT domicilié(e) CREON, 33670 Trotte Chèvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GAUTIER - France.

La marque LE PREVOT DE CREON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PREVOT DE CREON est expirée depuis le 5 avril 1999.

SICA CHAIS DU PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE CHARLES DE BREMONT , CLUB MER


SICA CHAIS DU PREVOT (S.A.R.L.) - CREON, 33670 Trotte Chèvre - France


Melle GAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie)