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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT
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CLUB MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB MER
SICA CHAIS DU PREVOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1537149
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque CLUB MER

Déposée le 15 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA CHAIS DU PREVOT domicilié(e) Trotte Chèvre, 33670 CREON (dossier no 2142340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 001 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique domicilié(e) (dossier no 2142340) - France.

La marque CLUB MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB MER est expirée depuis le 15 juin 2009.

SICA CHAIS DU PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE CHARLES DE BREMONT , LE PREVOT DE CREON


SICA CHAIS DU PREVOT, Société à Responsabilité Limitée - Trotte Chèvre, 33670 CREON (dossier no 2142340) - France - SIREN 317001493


Catherine DESAGES Avocat à la Cour - Ancien Conseil Juridique - (dossier no 2142340) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142340 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Boissons alcooliques, à l'exception des bières