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Marques déposées par SICA CEPAD
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PRO.SAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO.SAIN
SICA CEPAD

Numéro de dépôt :
92429789
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque PRO.SAIN

Déposée le 30 juillet 1992 par SICA CEPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PRO.SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est SICA CEPAD, domicilié(e) LES MATES, 66670 BAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA CEPAD - France.

La marque PRO.SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429789.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.SAIN est expirée depuis le 30 juillet 2002.

SICA CEPAD a également déposé les autres marques suivantes : PRO-SAIN , PRO SAIN


SICA CEPAD - LES MATES, 66670 BAGES - France


SICA CEPAD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Poissons, confitures, gelées de fruits et de légumes, fruits au sirop, compotes, purées de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés, mousselines de légumes, sauces à salade, conserves de viandes, de poissons, de légumes, terrines de viandes, de poissons, de légumes.Pâtisserie, confiserie, pâtes de fruits, café, vinaigre, huiles, sel, moutard, épices, sauces (à l'exception des sauces à salade), plats cuisinés.Légumes frais Eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops pour boissons, pastilles pour boissons gazeuses, lait d'amandes, jus de végétaux.Vins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.