Déposée le 31 juillet 1990 par SICA CEPAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « PRO-SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SICA CEPAD, domicilié(e) Les Matés, 66670 BAGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Président Monsieur LESCASTREYRES Maurice - France.
La marque PRO-SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-SAIN est expirée depuis le 31 juillet 2000.
SICA CEPAD a également déposé les autres marques suivantes : PRO SAIN , PRO.SAIN
SICA CEPAD - Les Matés, 66670 BAGES - France
Président Monsieur LESCASTREYRES Maurice - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12
Confitures, gelées, pâtes de fruits, fruits au sirop, compotes, purées de fruits, miels, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, légumes, plats cuisinés, pâtisseries et confiseries, café, mousselines de légumes, sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, poissons, pâtés, vinaigre, huiles, sauces à salade, conserves, sel, moutarde, sauces, épices, vins.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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