Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE VIVIANE LE ROY
SICA CELLIER DES TEMPLIERS

Numéro de dépôt :
1309312
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/04/2005
CUVEE VIVIANE LE ROY de SICA CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque CUVEE VIVIANE LE ROY

Déposée le 30 avril 1985 par la société SICA CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CUVEE VIVIANE LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICA CELLIER DES TEMPLIERS domicilié(e) Route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER (dossier no 2039812) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 543 368 .

La marque CUVEE VIVIANE LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE VIVIANE LE ROY est expirée depuis le 30 avril 2005.

SICA CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : SANT VICENS , CUVEE AMIRAL FRANCOIS VILAREM , CARTE ROSE , CUVEE PRESIDENT HENRY VIDAL


SICA CELLIER DES TEMPLIERS - Route du Mas Reig, 66650 BANYULS SUR MER (dossier no 2039812) - France - SIREN 328543368


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1994 n°2039812 - Publication au BOPI 1994-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins