Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONT TAUCH DEPUIS 1913
SICA CAVES DU MONT TAUCH, Société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3669702
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2029
MONT TAUCH DEPUIS 1913 de SICA CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque MONT TAUCH DEPUIS 1913

Déposée le 7 août 2009 par la société SICA CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT TAUCH DEPUIS 1913 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la société SICA CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 600 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICA CAVES DU MONT TAUCH, Mme TORREJON PASTOR Julie domicilié(e) 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France.

La marque MONT TAUCH DEPUIS 1913 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT TAUCH DEPUIS 1913 arrivera à expiration en date du 7 août 2029.

SICA CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : LES GARRIGUES , FITOU CAVES MONT TAUCH


SICA CAVES DU MONT TAUCH, Société d'intérêt collectif agricole - 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France - SIREN 339600926


SICA CAVES DU MONT TAUCH, Mme TORREJON PASTOR Julie - 2 RUE DE LA CAVE COOPERATIVE - 11350 - TUCHAN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724293 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.